Une page dédiée à la publication des textes nationaux concernant Saint-Barthélemy de près ou de loin.
A consulter régulièrement!
Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour avec les documents qui n'ont pas été mis en ligne sur le site de la collectivité et qui ont été communiqué aux Conseillers Territoriaux pour débattre lors de la réunion formelle.
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