Réunion du 25 Février 2010

Bonjour,

Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour avec les documents qui n’ont pas été mis en ligne sur le site de la collectivité et qui ont été communiqué au Conseillers Territoriaux pour débattre lors de la réunion formelle. Rappel ces documents ne sont que des documents de travail et ne sont pas des délibérations. Ils peuvent donc être changés à tout moment. Ils sont communiqués à titre d’information, afin que les citoyens puissent suivre le contenu des débats lors de la réunion du Conseil Territorial. Leur utilisation est de la responsabilité de l’ utilisateur. Pour télécharger les documents cliquer sur le bout de la ligne (en vert).

Convocation et ordre du jour – odj-250210 (64)

1. Budget Primitif de la Collectivité pour l’exercice 2010- 1-250210 (112)
   1. Rapport sur le budget – 1a-250210 (65)
   2. Restes à réaliser – 1b-250210 (67)
   3. Rapports activité et propositions particulières :
      1. Port – port 2009-250210 (76)
      2. Svce Propret̩ РRapport propret̩ 2009 (67)
      3. A̩roport РA̩roport (108)
      4. Chauffe- eau – Chauffe - eau (67)
      5. Grenat – Grenat (70)
      6. CTTSB – CTTSB (183)
      7. CESC – CESC (69)
      8. CEM – cem (88)
2. Approbation du tableau des effectifs du personnel territorial
3. Renouvellement du régime indemnitaire du personnel
4. Fixation de la liste nominative des dotations, contributions et subventions versées aux associations.
5. Renouvellement du régime d’aide de la collectivité pour les déplacements associatifs à but sportif et culturel.
6. Fixation de la liste nominative des gratifications et des aides exceptionnelles attribuées à des sportifs. (points 2 à 6) modèles de délibérations – 2a6-250210 (67)
7. Vote d’une aide financière en faveur des sinistrés d’Haïti. – 7-250210 (62)
8. Projet de délibération sur l’accessibilité des établissements recevant du public, des installations ouvertes au public et des bâtiments d’habitation sur le territoire de la collectivité. – 8-250210 (68)
9. Délégation de Service public pour la gestion de distribution d’eau potable. – 9-250210 (52)
10. Acquisition des parcelles de terrain cadastrées AX 1050 et AX 1052 sises à Marigot. – 10-250210 (69)
11. Régularisation d’un bornage au droit de la parcelle AI 679 à St Jean. – 11-250210 (65)
12. Création d’une commission intérieure de travail intitulée « Commission Transport Terrestre et Circulation Routière ». – 12-250210 (71)
13. Fixation de la valeur annuelle des prestations accord̩es gratuitement aux agents des coll̬ges log̩s par n̩cessit̩ absolue de service. Р13-250210 (57)
14. *Modification de la délibération 2007-023 CT du 20/12/07 portant création d’un établissement public territorial dénommé : CEM – 14-250210 (192)
15. Amendements au Code de L’urbanisme de Saint-Barthélemy. – 15-250210 (65)

*Cette « modification » a pour but le remplacement de Maxime DESOUCHES en tant que « Représentant de la Tutelle (la collectivité) auprès de l’établissement public territorial CEM, suite à son recours devant le tribunal administratif , ayant pour principal grief la rupture d’égalité des usagers devant le service public.  Lien vers le recours en cliquant ici.