Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour avec les documents qui n’ont pas été mis en ligne sur le site de la collectivité et qui ont été communiqué au Conseillers Territoriaux pour débattre lors de la réunion formelle.  Rappel ces documents ne sont que des documents de travail et ne sont pas des délibérations. Ils peuvent donc être changés à tout moment. Ils sont communiqués à titre d’information, afin que les citoyens puissent suivre le contenu des débats lors de la réunion du Conseil Territorial.  Leur utilisation est de la responsabilité de l’ utilisateur. Pour télécharger les documents cliquer sur le bout de la ligne (en vert). Ils sont disponibles au fur et à mesure.
Convocation et ordre du jour – odj-291209 (83)
- Approbation du délai d’urgence
- Modification de la délibération n° 2009-092 CT du 15-12-09 définissant les secteurs d’activités éligibles aux droits à réduction d’impôt. – 02-291209 (82)
- Proposition de modifications des Codes de l’Environnement et de l’Urbanisme afin de permettre la réalisation du projet d’extension de la centrale EDF – 03-291209 (76)
- Projet de délibération sur l’accessibilité des établissements recevant du public, des installations ouvertes au public et des bâtiments d’habitation sur le territoire de la collectivité de Saint-Barthélemy. – 04-291209 (66)
- Traitement des dossiers des loueurs de v̩hicules РPerception de la vignette. Р05-291209 (77)
