Réunion du 15 Décembre 2009

Bonjour,

Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour avec les documents qui n’ont pas été mis en ligne sur le site de la collectivité et qui ont été communiqué au Conseillers Territoriaux pour débattre lors de la réunion formelle.   Rappel ces documents ne sont que des documents de travail et ne sont pas des délibérations.  Ils peuvent donc être changés à tout moment.  Ils sont communiqué à titre d’information, afin que les citoyens puissent suivre le contenu des débats lors de la réunion du Conseil Territorial.   Leur utilisation est de la responsabilité de l’ utilisateur. Pour télécharger les documents cliquer sur le bout de la ligne (en vert). Ils sont disponibles au fur et à mesure.

Convocation et ordre du jour -odj-151209 (81)

1. Débat sur les orientations budgétaires pour l’exercice 2010.1-151209 (62)
2. Budget de la collectivité – Exercice 2009 – Décision modificative budgétaire n °2 – 2-151209 (99)
3. Approbation du Compte de Gestion de la Trésorerie de la Collectivité
4. Fixation de la dotation de fonctionnement des collèges à verser au Collège Mireille Choisy pour l’année scolaire 2009-2010 – 4-151209 (65)
5. Règlement Territorial d’Aide Sociale : Aide sociale légale aux personnes handicapées (Livre II, 3 ème partie) – 5-151209 (63)
6. Amendement au Code de l’Urbanisme  – 6-151209 (84)
7. Modification du plan de financement de l’opération de reconstruction du quai du bord de mer. – 7-151209 (72)
8. Répartition des infrastructures endommagées par la houle de l’ouragan Omar.  Approbation du plan de financement. – 8-151209 (94)
9. Avis du Conseil Territorial sur le projet de loi relatif à  la DEFISCALISATION. – 9-151209 (86)
10. Enquête publique visant à recueillir l’avis du public sur le projet de Règlement de Police du Port de Gustavia.
11. Proposition de vente d’un immeuble sis à Gustavia transmise par la SNC QUESTEL ET COMPAGNIE. – 11-151209 (156)
12. Restauration scolaire РProposition de r̩̩valuation de la participation des parents. Р12-151209 (104)
13. Modification du projet d’acte relatif aux sanctions pénales en matière fiscale. – 13-151209 (133)