Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour avec les documents qui n’ont pas été mis en ligne sur le site de la collectivité et qui ont été communiqué au Conseillers Territoriaux pour débattre lors de la réunion formelle.  Rappel ces documents ne sont que des documents de travail et ne sont pas des délibérations. Ils peuvent donc être changés à tout moment. Ils sont communiqués à titre d’information, afin que les citoyens puissent suivre le contenu des débats lors de la réunion du Conseil Territorial.  Leur utilisation est de la responsabilité de l’ utilisateur. Pour télécharger les documents cliquer sur le bout de la ligne (en vert).
Convocation et ordre du jour – odj 09-11-09 (50)
- Décision relative à l’acquisition de la parcelle AK 55 sise à Saint-Jean pour une superficie de 8 146 m2 – 1-091109 (74)
- Demande d’acquisition par un particulier de la parcelle AM 48 sise à Lurin. – 2-091109 (68)
- Règlement territorial d’aide sociale : Aide sociale légale aux personnes âgées et aux personnes handicapées. – 3-091109 (74)
- Création d’une zone bleue à Gustavia – 4-091109 (73)
- Modification de l’acte en date du 30 Septembre 2008 relatif à l’immatriculation des véhicules
- Budget de la collectivité – Exercice Budgétaire 2009 – Décision Modificative n°2 – 6-091109 (67)
