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Dim Jan 29, 2012 1:56 pm

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Aucun message non lu Institutions et organismes de la Collectivité

Regroupe les différentes institutions et représentants nationaux ou internationaux de la collectivité ou de sa population

Sous-forums : Conseil Territorial, Réunions du Conseil Territorial, Conseil Exécutif, Président, CESC, Député National, Sénateur, Membre du CESE, Député Européen

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Ven Déc 30, 2011 11:36 am

gc1961 Consulter le dernier message

Aucun message non lu Compétences Collectivité

Issues de la loi organique - LO 6214-3

Sous-forums : Impôts, droits et taxes ; cadastre, Urbanisme; construction; habitation; logement, Circulation et transports routiers, Ports maritimes et immatriculation des navires, Desserte maritime d'intérêt territorial, Voirie; droit domanial et des biens de la collectivité, Environnement et protection des espaces boisés, Association GRENAT, Accès au travail des Etrangers, Energie, Tourisme, Association CTTSB, Création et organisation des services publics, CEM-Chambre Multiprofessionnelle

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392

Mer Jan 25, 2012 7:21 pm

jihel46 Consulter le dernier message

Aucun message non lu Discussions Générales et Autres Sujets

Sous-forums : Activités Sportives, Activités Culturelles

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75

Mar Nov 08, 2011 2:42 pm

Hippopoman Consulter le dernier message

Aucun message non lu Echéances Electorales

Regroupe les sujet sur les différentes élections à venir, locales, nationales ou internationales

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Sam Jan 22, 2011 3:51 am

Admin Consulter le dernier message

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Traduit par Maël Soucaze et Elglobo © phpBB.fr