Réunion du Conseil Municipal du 30 Mai 2007

Rappel : les documents mis en ligne sont des documents de travail et n'ont pas de caractère définitif.

Convocation et ordre du jour

  1. Audition, débat et arrêt du Compte de gestion pour l'exercice 2006 établi par Madame Annette TRICOIRE, Receveur municipal
  1. Compte Administratif 2006: Rapport - Commune ( 1 à 25 - 26 à 49 - 50 à 78 ) - Port - Aéroport
  1. Affectation du résultat de l'exercice 2006 de la Commune
  1. Affectation du résultat de l'exercice 2006 du Port
  1. Affectation du résultat de l'exercice 2006 de l'Aéroport
  1. Budget du Port de Gustavia - exercice 2007 - Virement de crédits
  1. Budget de la Commune - exercice 2007 - Virement de crédits
  1. Décision relative à l'affectation des locaux de l'immeuble construit sur le site de l'ancienne caserne des pompiers à Gustavia
  1. Avenant N°2 au contrat d'exploitation de l'usine d'incinération des ordures ménagères
  1. Modification de la convention d'occupation du domaine communal pour l'établissement d'un réseau de communications électroniques sur le territoire de la Collectivité de Saint-Barthélemy. (pas de document)
  1. Convention d'occupation par la société Rubis pour une station de pompage et un système anti-incendie
  1. Affectation d'une somme de 150.000 € à titre de l'indemnisation de l'association diocésaine pour la construction du bâtiment appelé salle paroissiale à Gustavia
  1. Réalisation d'une sculpture en bronze poli représentant une tortue marine chevauchée par un enfant en vue de la décoration d'un espace public (fond de rade ou jardin de la mairie).
  1. Fonds de renouvellement de la Régie des Eaux. Autorisation à la régie d'abonder ce fond suite à des travaux de renouvellement ayant excédé les disponibilités et autorisation d'acquisition  d'un véhicule de service. (pas de document)
  1. Transat AG2R, édition 2008 - Participation financière de la commune à des équipages locaux.  Partenariat dans le financement d'un bateau commun concarneau/Saint-Barth
  1. Politique sportive : Exploitation et Gestion de la structure "Tennis"
  1. Demande de partenariat de la collectivité en vue d'une participation à la "Transafricaine Classic".  Rallye en quad à caractère humanitaire reliant Paris à Dakar.
  1. Mise à jour de la dénomination des rues et procédure d'adressage pour l'aglomération de Gustavia - Plan Couleur
  1. Subvention à une association pour un voyage culturel à Saint-Thomas
  1. Subvention à une association pour l'organisation d'un festival de musique antillaise (pas de document)

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